Qu’est-ce qu’un chemin privé ?

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Le terme « chemin vicinal » est un terme commun dans les églises, mais pour comprendre pleinement son utilité et ses particularités, il est important d’en apprendre davantage sur le sujet. Voici quelques informations qui pourraient aider les citoyens.

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Généralités sur le chemin vicinal

Selon la définition du dictionnaire, le chemin de transition est une route reliant les villages ou les hameaux. Légalement, c’est une voie publique qui appartient à la municipalité et est enregistrée dans l’atlas ou reconnue par le conseil municipal.

De retour au XIXe siècle, les routes étaient divisées en deux catégories : les routes départementales et nationales, qui relevaient du Ministère des travaux publics et des interrogatoires confiés au personnel du Conseil général.

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En ce qui concerne la vicinalité, elle comprend également deux autres sous-catégories, à savoir : les routes reliant les chefs de canton et la capitale de l’État également appelé de grandes vicinalités, ainsi que les routes de campagne et la route de la ville, qui sont aussi appelées petites vicinalités.

Le sentier de transition est donc une voie publique soutenue par la municipalité. En outre, il est inscrit dans l’atlas.

L’Atlas

L’Atlas est un ancien plan qui a été mis en œuvre plus précisément autour du XIXe siècle entre 1843 et 1845. Il recueille toutes les routes ouvertes au grand public et aide la municipalité à gérer le patrimoine. Une approche administrative doit être adoptée pour définir un chemin. Pour votre information, cet atlas se trouve dans le département responsable de l’urbanisme de cette collectivité locale. Si la paroisse a ce plan, quelle autre responsabilité a-t-elle en ce qui concerne le parcours de guet ?

Route Vicinal

Tout d’abord, c’était la congrégation autour de laquelle s’est occupé de l’entretien de la route Vicinal et de sa rénovation. Cependant, pour les itinéraires de groupage, les frais dépendent des services qu’ils ont pu recevoir. Conformément à l’article premier de la loi du 12 juillet 1844, les fonds utilisés pour le travail provenaient des impôts correspondant à divers types de prestations, y compris celles correspondant à une journée de travail pour un homme âgé de 18 à 60 ans.

Actuellement, cela dépend si la route est préservée ou non, qu’il s’agisse d’une route de campagne ou d’une route municipale.

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